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Représentativité de la diversité est-elle un oxymore ? Un cas pour réfléchir : l'AX (épisode 6 dit "AGIP")

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X-Diversité

16/06/2020

Avec la technologie polytechnique.org et l'article 8 des statuts, la communauté polytechnicienne dispose d'ores et déjà d'un outil d'expression de sa volonté générale : c'est le dispositif d'assemblée générale d'initiative polytechnicienne (AGIP).


2017 – 2020 : mise en service du nouveau site AX, rénovation de la La Maison des X, transformation de la Boite à Claques, site Total,…

Autant de chantiers concernant l'ensemble de la communauté polytechnicienne et la déterminant sur le long terme.

Dans cette perspective, il semble clair que tout polytechnicien ou élève polytechnicien soit partie prenante : en anglais stakeholder,
 mais aussi shareholder : l'objet en partage est l'image et la réputation de l'X ; chaque polytechnicien en détient une part égale, de 1 / 30 000 environ (30 000 est le nombre de polytechniciens vivant).

Comment, alors, ce polytechnicien, ou élève polytechnicien, peut-il, concrètement, actionner cette capacité de shareholder, qu'il soit élève, ancien élève, étudiant ou diplômé de l'École Polytechnique ?

Statuts 
Une lecture attentive de l'annuaire 2020 donne en page X-41 une piste : le lecteur est invité à visiter le site de l'association des anciens élèves et diplômés de l'École Polytechnique (AX) où ses statuts [1] et son règlement intérieur [2] sont consultables.

Ainsi, en article 3 des statuts, on note que l'AX "se compose de membres titulaires, de membres stagiaires ainsi que de membres d’honneur". 

Pour être membre titulaire, il faut être, selon la formule consacrée, un ancien élève de l'École Polytechnique, ou titulaire d'un diplôme délivré par l'X (master, doctorat). Pour être membre stagiaire, il faut être élève-ingénieur de l’École polytechnique ou préparer un diplôme délivré par l'X (bachelor, master, doctorat). 
Mais en outre, il convient de verser une cotisation annuelle à l'association et adhérer aux présents statuts.

Avec son adhésion, un membre est convoqué une fois par an à se réunir avec les autres membres en "assemblée générale".

Cette assemblée générale:
- "entend les rapports sur la gestion du conseil d’administration et sur la situation financière et morale de l’association
- "statue sur les comptes de l’exercice clos", 
- "vote le budget de l’exercice".

Elle pourvoit également au renouvellement d'un "conseil d’administration" de vingt-cinq (25) membres dont "vingt-quatre membres sont élus au scrutin secret pour quatre ans" et un "membre de droit représentant la Fondation de l’X".

Ainsi, tous les ans, le "conseil établit une liste de candidats comprenant [exactement] autant de noms qu’il y a de sièges à pourvoir" soit six (6), tout en invitant des candidats libres à se présenter sous réserves de quarante (40) parrainages, c'est-à-dire quinze (15) de plus que le nombre de membres du conseil.

La portée du rôle du ce conseil d'administration va au-delà du simple conseil : il peut s'étendre à celui d'un organe exécutif.
En effet, ses 25 membres se réunissent au moins cinq fois par an pour prendre des décisions "à la majorité des membres présents ou représentés" (article 6). Alors que l'énoncé des décisions figurant dans "l'ordre du jour est réglé par le président" de l'association, il n'en reste pas moins que le président n'a qu'une voix sur les 25 même si "en cas de partage des voix, [elle est] prépondérante".

Procès verbal du conseil d'administration 
Pour se faire une idée des décisions prises ou des questions posées, il suffit de consulter les procès verbaux des conseils d'administration. 


Ainsi dans le PV du dernier conseil, celui du 11 mars [3], on lira deux questions :

- "Qui est contre l’implantation de Total sur le campus de l’École polytechnique ?"
-  "Qui est contre l’implantation de Total à cet endroit du campus de l’École polytechnique ? "

Compte tenu de leur possible portée et effet, il semble clair que les réponses à ce type de questions doivent refléter la volonté générale des membres de l'association.

Règlement intérieur 
Certes, on comprend que cette volonté générale peut naître naît des délibérations des membres du conseil, qui sont élus au suffrage universel.


Encore faut-il que le conseil, qui résulte d'un processus de cooptation, soit représentatif.

D'ailleurs, les fondateurs de l'AX ont pris soin de rappeler dans le règlement intérieur que le conseil doit avoir "une représentation suffisante à la fois des différentes promotions et notamment des plus jeunes et des divers corps, services, professions, groupes" (article 2).

Article 8 des statuts 
Néanmoins, pour les questions ci-dessus posées lors du conseil du 11 mars, on peut s'interroger sur la portée d'un vote de 25 membres du conseil d'administration, quand bien même celui-ci serait représentatif.

D'ailleurs, lors des délibérations de ce conseil, des membres du conseil ont demandé que "l'AX prenne part au débat" et que "l'AX (…) formule un avis".

Mais qui est cet "AX" ?

- Son président ?
- Son conseil de 25 membres ? 
- Ses quelques 10 000 membres ?
- Les 30 000 membres de la communauté polytechnicienne revendiqués sur le site de l'AX ?

Là aussi, les fondateurs de l'AX se sont montrés avisés.

L'article 8 des statuts qui prévoit
- qu'une assemblée générale peut être "convoquée à la demande du quart au moins des membres titulaires ou stagiaires de l’association" ; soit, sur un corps électoral de 10 000 membres, 2500 membres ;
- que son ordre du jour doit "faire figurer toute question dont l’inscription est demandée au moins un mois avant la séance par le dixième au moins des membres titulaires ou stagiaires"; soit, pour un corps électoral de 10 000 membres, 1000 membres.

Levier numérique 
Pour que cet article soit activable, il faudra mettre en place un dispositif que permette de constituer les listes de membres nécessaires à franchir les seuils supra.

Nous avons identifié une technologie numérique, mais immédiatement disponible : c'est celle de polytechnique.org, dont les camarades bénévoles œuvrent depuis plusieurs décennies pour fournir les outils informatiques à la communauté polytechnicienne dont elle a besoin.

Utilisée pertinemment, cette technologie permet de mettre en œuvre un dispositif que l'on pourrait désigner par assemblée général d'initiative polytechnicienne (AGIP).


Pour participer à la constitution de ce dispositif, tu es cordialement invité à prendre contact avec Tru Do-Khac (X79) candidat au CA 2020 [4].


[1] Statuts

[2] Règlement intérieur

[3] PV du CA en date du 11 mars 2020

[4] Mon projet pour l'AX - Tru Do-Khac (X79) Candidat au CA 2020

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